Conseils municipaux

 

Conformément à la décision votée par le conseil municipal du 19 avril 2005, le procès-verbal des délibérations du conseil municipal est publié sur le site Internet de la Mairie après son approbation votée lors de la séance suivante.

La version imprimée est également consultable en Mairie.

ANNEE 2017

> Séance du 22 mai 2017 : compte-rendu

> Séance du 30 mars 2017 : compte-rendu

> Rapport d'Orientation Budgetaire (ROB) 2017

Séance du 20 février 2017 : compte-rendu

Séance du 20 février 2017 : ordre du jour

ANNEE 2016

> Séance du 28 novembre 2016 : compte-rendu

> Séance du 28 novembre 2016 : ordre du jour

> Séance du 12 septembre 2016 : compte-rendu

> Séance du 12 septembre 2016 : ordre du jour

> Séance du 4 juillet 2016 : compte-rendu

> Séance du 4 juillet 2016 : ordre du jour

> Séance du 26 mai 2016 : compte-rendu

> Séance du 26 mai 2016 : ordre du jour

> Séance du 4 avril 2016 : compte-rendu

> Séance du 4 avril 2016 : ordre du jour

> Séance du 4 février 2016 : compte-rendu

> Séance du 4 février 2016: débat d'orientation budgétaire

Séance du 4 février 2016 : ordre du jour

ANNEE 2015

> Séance du 16 décembre 2015 : compte-rendu

> Séance du 16 décembre : ordre du jour

> Séance du 3 décembre : compte-rendu

> Séance du 3 décembre : ordre du jour

> Séance du 24 septembre : compte-rendu

> Séance du 24 septembre : ordre du jour

> Séance du 6 juillet : compte-rendu

> Séance du 15 juin : Compte-rendu

> Séance du 15 juin : Ordre du jour

Séance du 13 avril : Compte-rendu

> Séance du 13 avril 2015 : Ordre du jour

> Séance du 9 février 2015 : Compte-rendu

>Séance du 9 février 2015 : Ordre du jour

 

ANNEE 2014

>Séance du 15 décembre 2014 : Compte-rendu

>Séance du 15 décembre 2014 : Ordre du jour

>Séance du 24 novembre 2014 : Compte-rendu

>Séance du 24 novembre 2014 : Ordre du jour

>Séance du 13 octobre 2014 : Compte-rendu

>Séance du 13 octobre 2014 : Ordre du jour

>Séance du 30 septembre : Annexe - Audit financier de la commune

>Séance du 30 septembre 2014 : Procès-verbal

>Séance du 30 septembre 2014 : Compte-rendu

>Séance du 30 septembre 2014 : Ordre du Jour

>Séance du 24 juin 2014 : Compte rendu

>Séance du 24 juin 2014 : Ordre du Jour

>Séance du 29 avril 2014 : procès verbal

>Séance du 29 avril 2014 : Compte rendu

>Séance du 29 avril 2014 : Ordre du Jour

>Séance du 4 avril 2014 : Procès-verbal

>Séance du 4 avril 2014 : Compte rendu

>Séance du 4 avril 2014 : Convocation et Ordre du Jour

>Séance du 13 février 2014 : Procès-verbal

>Séance du 13 février 2014 : Compte rendu

>Séance du 13 février 2014 : Ordre du Jour

>Séance du 30 janvier 2014 : Procès-verbal

>Séance du 30 janvier 2014 : Compte-rendu

>Séance du 30 janvier 2014 : Ordre du Jour (cliquer pour télécharger le PDF)

 

ANNEE 2013

>Séance du 19 décembre 2013 : Procès-verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 19 décembre 2013 : Comte-rendu (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 19 décembre 2013 : Ordre du Jour (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 14 novembre 2013 : Procès-verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 14 novembre 2013 : Compte-rendu (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 14 novembre 2013 : Ordre du Jour (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 26 septembre 2013 : Procès-verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 26 septembre 2013 : Compte-rendu (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 26 septembre 2013 : Ordre du Jour (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 27 juin 2013 : Procès-verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 27 juin 2013 : Compte-rendu (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 27 juin 2013 : Ordre du Jour (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 23 mai 2013 : Procès-verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 23 mai 2013 : Compte-rendu (cliquer pour télécharger le PDF)

> Séance du 23 mai 2013 : Ordre du Jour (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 25 avril 2013 : Procès-verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 25 avril 2013 : Compte-rendu (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 25 avril 2013 : Ordre du Jour (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 28 mars 2013 : Procès-verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 28 mars 2013 : Compte-rendu (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 28 mars 2013 : Ordre du Jour (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 13 février 2013 : Procès verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 13 février 2013 : Compte-rendu (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 13 février 2013 : Ordre du jour (cliquer pour télécharger le PDF)

 

ANNEE 2012

>Séance du 20 décembre 2012 : Procès-Verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 20 décembre 2012 : Compte-rendu (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 20 décembre 2012 : Ordre du Jour (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 29 novembre 2012 : Procès-verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 29 novembre 2012 : Compte-rendu (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 27 septembre 2012 : Procès-verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 27 septembre 2012 : Compte-rendu (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 28 juin 2012 : Procès-verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 24 mai 2012 : Procès-verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 12 avril 2012 : Procès Verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 15 mars 2012 : Procès Verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 9 février 2012 : Procès verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

 

ANNEE 2011

>Séance du 15 décembre 2011 : Procès verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 3 novembre 2011 : procès verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 22 septembre 2011 : Procès verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

> Séance du 30 juin 2011 : Procès verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

> Séance du 26 mai 2011 : Procès verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

>Séance du 28 avril 2011 : Procès verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

> Séance du 10 mars 2011 : Procès verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

> Séance du 27 janvier 2011 : Procès verbal (cliquer pour télécharger le PDF)

 

ANNEE 2010

> Séance du 16 décembre 2010 : Procès verbal (cliquer pour télécharger le PDF